CMNG-SN
Présentation de la marque CMNG-SN
Déposée le 25 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y's France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMNG-SN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMNG-SN est expirée depuis le 25 février 2018.
Y's France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Inscription le 1 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507303 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20